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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COUTIER INDUSTRIE
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COUTIER INDUSTRIE C
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUTIER INDUSTRIE C
COUTIER INDUSTRIE EURL

Numéro de dépôt :
1429909
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
COUTIER INDUSTRIE C de COUTIER INDUSTRIE

Présentation de la marque COUTIER INDUSTRIE C

Déposée le 8 octobre 1987 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COUTIER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUTIER INDUSTRIE C »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COUTIER INDUSTRIE domicilié(e) ZAC UNICOM,57970 BASSE HAM (dossier no 2352673) - 57970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 356 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2352673) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUTIER INDUSTRIE C est expirée depuis le 8 octobre 2017.

COUTIER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSSILENCE , COUTIER INDUSTRIE


COUTIER INDUSTRIE EURL - ZAC UNICOM,57970 BASSE HAM (dossier no 2352673) - 57970 - France - SIREN 335356218


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2352673) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352673 - Publication au BOPI 2007-10-08

Renouvellement sans limitation n°2093926 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Echelles métalliques à crinoline.Echelles de secours.Dispositifs interdisant l'accès aux échelles.Porte métallique avec obturateur pour échelles métalliques à crinoline.Garde-corps. Garde-corps modulaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.